Panorama du droit et du contentieux de la fonction publique
Toute l’actualité 2025/2026 décryptée par les meilleurs experts !
Le Panorama du droit et du contentieux de la fonction publique est le grand rendez-vous annuel incontournable pour tous les professionnels du droit de la fonction publique. Forte de son succès, cette conférence d’actualité réunit chaque année des membres éminents du Conseil d'État et les meilleurs experts, professeurs, avocats et opérationnels du droit de la fonction publique.
Ces deux journées de conférence sont l’occasion de décrypter l’ensemble des actualités législatives, réglementaires et jurisprudentielles en droit de la fonction publique. La rentrée 2025 a été notamment marquée par la volonté gouvernementale de poursuivre l’effort de transformation de la fonction publique avec un tout nouveau ministre. Des décrets importants ont paru à l’été 2024 traitant d’une part de la protection sociale complémentaire des agents publics de l’Etat et d’autre part des congés maladie et grave maladie des agents contractuels de l’Etat. Un focus sera également présenté sur les bonnes pratiques et écueil à éviter en matière de déontologie du cumul d’activité, un sujet qu’il convient de maîtriser pour éviter des contentieux indemnitaires importants. Enfin, nos experts feront le point sur le recours à la pratique de la rupture conventionnelle dans la fonction publique.
Et bien sûr comme à chaque fois, nous ferons le point sur toute la jurisprudence de l’année écoulée en matière de statut des agents contractuels, de protection sociale, de gestion des carrières, de cessation de fonctions et de discipline.
Au plaisir de vous accueillir à Paris ou à distance, pour la 27e édition de ces journées, les 28 et 29 janvier prochain !
- Bien intégrer les décrets de 2024 sur la PSC et les congés maladie des agents de l’Etat
- Appliquer les bonnes pratiques déontologiques en matière de cumul d’activité
- Anticiper les contentieux liés au RIFSEEP
- Appliquer la jurisprudence marquante de l’année écoulée
Dans les collectivités territoriales, les administrations centrales, les EPCI et les hôpitaux publics :
- Élus chargés des ressources humaines et/ou du personnel administratif
- Directeurs d’établissement
- DGS et DGA en charge des ressources humaines
- Directeurs et responsables des ressources humaines
- Chargés d’études RH
- Responsables et gestionnaires du personnel
- Chargés de recrutement et de mobilité interne
- Directeurs et responsables juridiques
- Directeurs et responsables du contentieux
- Directeurs et responsables des relations sociales
- Juristes en droit social
- Adjoints administratifs
- Assistants juridiques
Centres de gestion de la FPT et délégations du CNFPT
Avocats en droit public et en droit de la fonction publique
QUELLES ACTUALITES DANS LA FONCTION PUBLIQUE EN 2024/2025 ?
Décret n°2024-641 du 27 juin 2024 sur les congés maladie et grave maladie des agents contractuels de l’Etat
- Quelles sont les modifications apportées par le décret n°2024-641 concernant le maintien des primes et indemnités pour les fonctionnaires en congé pour raison de santé ?
- Comment sont réparties les primes et indemnités pour les fonctionnaires en congé de longue maladie (CLM) ou de grave maladie (CGM) selon la durée du congé ?
- Quelles sont les règles concernant le maintien des primes et indemnités en cas de congé de longue durée (CLD) ?
- Comment le principe de parité avec la fonction publique de l'État impacte-t-il les collectivités territoriales concernant les primes et indemnités des agents territoriaux ?
- Quelle est la jurisprudence du Conseil d'État concernant le maintien des primes pour les agents territoriaux en CLM, CLD ou CGM ?
- Quel est le lien entre l'accord interministériel du 20 octobre 2023 et les nouvelles règles sur les primes des fonctionnaires de l'État ?
- Comment les nouvelles règles de maintien des primes s'appliquent-elles aux enseignants du second degré pour les heures supplémentaires ?
- Quelles sont les dispositions spécifiques à la transition d’un CLM à un CLD concernant les primes et indemnités ?
Décret n°2024-678 du 4 juillet 2024 relatif à la protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique d’Etat
- Quels risques sont couverts par la prestation complémentaire en cas de congé de longue maladie pour les fonctionnaires et de grave maladie pour les agents contractuels ?
- Comment la prestation complémentaire prend-elle en charge les situations d'invalidité d'origine non professionnelle pour les fonctionnaires et les agents contractuels ?
- Quelles sont les dispositions prévues pour le versement d’un capital décès aux ayants droit ou bénéficiaires désignés d’un agent décédé ?
- Quelles sont les modalités de participation financière de l’employeur public de l'État aux contrats collectifs ?
- Comment sont organisés les dispositifs de solidarité entre les bénéficiaires des contrats collectifs ?
FOCUS SUR LA RUPTURE CONVENTIONNELLE
La rupture conventionnelle dans la fonction publique : quel état des lieux en 2024 ?
- Présentation du cadre juridique de la rupture conventionnelle dans la fonction publique.
- Comparaison avec le secteur privé : différences et similitudes.
- Les conditions d'éligibilité et modalités de mise en œuvre
- Qui est concerné ? Fonctionnaires et contractuels.
- Procédures à suivre : étapes de la rupture conventionnelle.
- Négociation de l'accord et formalisation du processus.
- Le calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle
- Critères de calcul de l'indemnité de rupture conventionnelle.
- Plafonds et planchers de l'indemnité.
- Différences en fonction du statut (fonctionnaire ou agent contractuel).
- Conséquences et droits après la rupture conventionnelle
- Accès aux allocations chômage après une rupture conventionnelle.
- Droit à la retraite : impact sur les cotisations.
- Mobilité professionnelle et retour dans la fonction publique.
- Enjeux pratiques et stratégiques pour les employeurs et agents
- Avantages et inconvénients pour les employeurs.
- Opportunités et risques pour les agents publics.
CONTENTIEUX INDEMNITAIRE ET CONTENTIEUX DU TEMPS DE TRAVAIL ?
Temps de travail et jurisprudence
- Expérimentation de la semaine de 4 jours : retour sur la note de la DGAFP du 22 mars 2024
- Le point sur la jurisprudence relative aux dérogations aux 1607 heures
- Faut-il démontrer un préjudice en cas de méconnaissance du temps de travail par l’employeur ?
- CE, 18 juin 2024, n°463484
CESSATION DES FONCTIONS DES AGENTS CONTRACTUELS
Quelle actualité jurisprudentielle en 2024 ?
- Y a-t-il transformation tacite en CDI d’un CDD allant au-delà de la durée maximale de six ans ?
- CE, 26 février 2024, n°472075, Commune Sada
- Précisions sur l’organisation du temps de travail en SDIS
- CE, 26 février 2024, n°453669, Syndicat SUD des sapeurs-pompiers du SDIS de la Drôme
- Congé spécial du déchargé de fonction : un agent peut-il cumuler un traitement et une autre activité rémunérée ?
- CAA Nantes, 26 janvier 2024, n°22NT02237
- Abandon de poste et agent placé en congé pour raison de santé : quels éléments pour apprécier l’intention de rompre avec le service par l’agent ?
- CE, 22 avril 2024, n°465311
ACCIDENT, MALADIE, PROTECTION SOCIALE
Quelles sont les jurisprudences les plus importantes de 2024 ?
- L’administration peut-elle violer le secret médical sans méconnaître l’obligation de motivation ?
- CE, 16 février 2024, n°467533
- Un fonctionnaire placé en congé pour accident de service continue-t-il de bénéficier de l’indemnité allouée aux agents affectés à Mayotte ?
- CE, 28 mars 2024, n°473733
- Le point sur l’opportunité d’une « danthonysation » d’un vice de procédure en matière de réintégration d’un agent
- CE, 29 mars 2024, n°464311
- Un fonctionnaire atteint d’une maladie imputable au service a-t-il droit au maintien de son plein traitement depuis le premier jour de son arrêt de travail ?
- CE, 22 avril 2024, n°466972
- Précisions autour de l’allocation temporaire d’invalidité
- CE, 12 juin 2024, n°475044, Caisse des dépôts et consignations
- Quelle latitude pour la fixation des régimes indemnitaires des fonctionnaires territoriaux ?
- CE, 4 juillet 2024, n°462452, Mme A. c/ Commune de Lillers
DEONTOLOGIE, HARCELEMENT, PROTECTION ET DISCIPLINE
Discipline : que retenir de cette année 2024 ?
Quid d’un cas de succession de deux sanctions disciplinaires ?
- CE, 13 février 2024, n°461352
- Enquête administrative interne : le point sur différents aspects de la procédure
- CAA Douai, 30 janvier 2024, Req 23DA00111
- Un agent titulaire radié des cadres peut-il faire l’objet d’une sanction disciplinaire ?
- CE, 27 février 2024, n°470496
- Principe de la rétroactivité in mitius des sanctions disciplinaires
- CE, 5 mars 2024, n°461548
- Sanction entachée d’illégalité externe : quel office pour le juge indemnitaire ?
- CE, 27 mars 2024, n°440362
- Procédure disciplinaire et droit au silence
- TA Paris, 2 avril 2024, n°222PA03578
Lutte contre le harcèlement : quels sont les arrêts à retenir ?
- Le supérieur hiérarchique mis en cause dans un cas de harcèlement moral peut-il se prononcer lui-même sur la demande de protection fonctionnelle ?
- CAA Paris, 26 janvier 2024, n°22PA04963
- Une interdiction administrative d’un fonctionnaire enseignant se justifie-t-elle même après une ordonnance de non-lieu pour prescription au pénal ?
- TA Toulouse, 30 janvier 2024, n°22TL21117
- Confirmation d’un licenciement pour faute d’un enseignant ayant eu des gestes déplacés
- CE, 16 février 2024, n°476102
Protection fonctionnelle : quelle actualité législative et jurisprudentielle ?
- La protection fonctionnelle doit-elle être assimilée à un régime de responsabilité ?
- CE, 15 février 2024, n°462435
- Extension de la protection fonctionnelle aux agents publics qui sans avoir subi de blessures ont été exposées à en subir ou perdre la vie
- CE, 7 juin 2024, n°476196
- Validité de la communication de la demande de protection fonctionnelle aux tiers
- CE, 11 mars 2024, n°454305
- Agents publics entendus dans le régime de l’audition libre : ont-ils droit à la protection fonctionnelle ?
CUMUL DE FONCTIONS DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Cumul de fonctions : quelles bonnes pratiques pour éviter les situations juridiques à risque ?
- Quelles sont les procédures administratives à suivre pour demander l'autorisation de cumuler des fonctions ?
- Saisine du référent déontologue et de la HATVP
- Refuser l’autorisation de cumul : quels motifs ?
- Comment évaluer les risques éthiques et professionnels associés au cumul d’activités pour un agent de la fonction publique territoriale, d’Etat ou hospitalière ?
- Quelles sont les implications du cumul des fonctions sur la charge de travail et le bien-être des agents ?
- Comment les administrations contrôlent-elles et surveillent-elles le cumul des fonctions de leurs agents ?
- Comment prouver un cumul irrégulier ? Les moyens de preuve possible (D. n° 2023-936 du 10 oct. 2023)
- Gérer les situations irrégulières de cumuls d’activités
- CAA Paris, 20 déc. 2023, n° 23PA00515
- CAA Nantes, 15 déc. 2023, n° 23NT00589
- Cumul d’activité et congé maladie
- CAA Paris, 14 févr. 2024, 23PA01980
- CAA Marseille 9 mars 2023 22DA00487
- Quelles sont les sanctions possibles en cas de non-respect des règles concernant le cumul d’activités dans la fonction publique ?
- Comment le cumul d’activités peut-il affecter la gestion des conflits d'intérêts ?
- CAA Toulouse, 12 déc. 2023, n° 21TL04445
- Cumul illicite et obligation de remboursement des sommes perçues
- CAA Versailles, 12 oct. 2023, 21VE03405
- CAA Nancy, 30 mars 2022, 20NC00507
- Cumul d’activité et prise illégale d’intérêts
CARRIERE DES AGENTS, CESSATION DES FONCTIONS, REPRESENTATIONS SYNDICALES
Panorama des décisions importantes de 2024 commentées par le Conseil d’Etat
Précisions sur la non-obligation de maintenir en activité un agent admis à la retraite
- CE, 11 avril 2024, ministère de l’Education nationale, n°489202
- L’intégration rétroactive d’un agent en fonction à la Réunion ouvre-t-elle droit à la majoration accordée aux fonctionnaires exerçant dans ce département ?
- CE, 26 avril 2024, n°467246
- Faut-il accorder une réparation intégrale mais matériellement justifiée des préjudices d’un agent illégalement licencié ?
- CE, 24 avril 2024, n°476373
- Discussion autour de la notion de représentativité en comité social de réseau
- CE, 31 mai 2024, n°488835, Fédération interco CFDT
- Conseil Const, 4 juillet 2024, 2024-1098 QPC
L’environnement professionnel dans lequel nous évoluons étant en constante mutation, le rôle du manager est essentiel pour assurer la cohésion et la performance des équipes.
C’est là que la formation en management d’équipe se présente comme un atout stratégique pour les sociétés souhaitant optimiser à la fois leur organisation et leur productivité. Vous pourrez développer des compétences spécifiques telles que :
- La gestion des collaborateurs
- La conduite de réunions
- La résolution des conflits
Avec les programmes proposés par EFE, les managers acquièrent des outils pratiques afin de mieux encadrer et motiver leurs équipes.
Voyez l’investissement dans une formation de qualité comme un tremplin pour votre entreprise et votre carrière car cela renforce le capital humain, tout en garantissant une dynamique de travail collaborative et durable.
Les principaux bénéfices de la formation en management d'équipe
Si vous optez pour un programme d’apprentissage du management d’équipe, vous percevrez rapidement des avantages concrets et durables aussi bien pour les managers que les organisations :
La communication
Ce type de formations améliorent la communication entre les employés grâce à des managers formés et dotés d’outils pour rendre les échanges efficaces et constructifs.
Une communication bien maîtrisée est la clé du succès puisqu’elle réduit les malentendus, tout en favorisant la transparence ; tous deux primordiaux lorsque l’on veut instaurer un climat de confiance au sein des équipes.
La gestion des conflits
Cette compétence est un atout majeur à développer via des formations. Vous serez capable d’identifier les tensions avant qu’elles n’entravent la productivité et le moral des collaborateurs.
Les managers apprennent à transformer les divergences diverses en opportunités de dialogue et de collaboration grâce à la résolution des conflits.
La motivation des équipes
Un manager bien formé sait non seulement reconnaître mais aussi valoriser les compétences individuelles afin de susciter un sentiment d’appartenance et d’engagement parmi ses employés.
Savoir mobiliser et encourager les talents de chacun est un art qui ne s’invente pas. Les managers doivent effectivement être en mesure de favoriser un environnement de travail stimulant où les objectifs de l’entreprise sont atteints avec efficience.
La cohésion et la performance collective
Certaines techniques de leadership et de gestion de projet puissantes aident les managers à créer une dynamique d’équipe positive, indispensable pour répondre aux défis actuels et à venir de l’entreprise.
Finalement, ces formations représentent un levier stratégique pour les sociétés modernes souhaitant miser sur l’optimisation de leur capital humain afin de garantir leur succès et leur pérennité.
Les compétences clés acquises grâce à la formation en management d’équipe
Conçues pour doter les participants de compétences clés permettant une gestion efficace et adaptée des collaborateurs, les formations en management d’équipe enseignent :
- La gestion des collaborateurs
Encadrer chaque membre de son équipe selon ses besoins et sa personnalité s’avère très utile lorsqu’il s’agit de développer leur potentiel et optimiser leurs performances.
Cette compétence englobe aussi la capacité à déléguer et à définir des objectifs clairs, afin d’assurer une répartition des tâches optimale et productive.
- La conduite de réunions
Il s’agit d’une compétence centrale permettant de structurer et d’animer des réunions engageantes favorisant la participation et la prise de décision collectives.
Avec ces connaissances, les managers sont capables de garder l’équipe alignée sur ses objectifs dans le but de limiter les pertes de temps. Chaque réunion est alors plus efficace.
- La gestion de situations complexes
Également abordée dans ces formations, la gestion de crise permet aux managers d’acquérir des techniques éprouvées pour s’adapter rapidement aux imprévus et changements. Qu’il s’agisse de défis de marché ou de réorganisations internes, cela leur offre une flexibilité amenant les équipes à rester réactives face aux aléas du quotidien.
- La motivation et l’engagement
Comprendre les leviers de motivation individuels et collectifs aide les managers à mettre en place un contexte de travail sain et stimulant, propice à l’épanouissement de chacun et au succès de l’équipe.
Quel format de formation choisir pour son entreprise ?
Ayant à cœur de répondre aux attentes variées des sociétés et des managers, les formations en management d’équipe que nous proposons se déclinent en plusieurs formats :
Le présentiel
Il reste un choix privilégié pour les personnes désireuses de bénéficier d’une interaction directe avec le formateur et les apprenants.
Cette modalité permet de créer un environnement d’apprentissage immersif où les managers peuvent participer librement à des ateliers pratiques, échanger en temps réel et recevoir un feedback immédiat.
À distance
Les modules en ligne offrent quant à eux une flexibilité ainsi qu’une liberté précieuse, idéaux pour les professionnels aux emplois du temps chargés ou exerçant déjà via le télétravail.
Des plateformes digitales interactives existent pour que les managers puissent suivre les cours en ligne, tout en accédant aux contenus pédagogiques à leur rythme. Ils ont aussi la possibilité d’échanger avec les formateurs experts via des sessions virtuelles.
Ce format est parfait pour les sociétés géographiquement dispersées souhaitant harmoniser les pratiques managériales de leurs équipes.
Les formations intra ou interentreprises
Les sessions intra-entreprises conviennent particulièrement aux structures avec des besoins spécifiques et précis. Elles favorisent la cohésion d’un groupe de managers partageant des objectifs communs.
Les formations inter-entreprises offrent à leur tour l’opportunité d’échanger avec des managers d’autres secteurs, enrichissant alors les perspectives et les approches managériales de chacun.
Cette diversité de formats permet aux entreprises de choisir la modalité leur correspondant le mieux en fonction de leurs objectifs, de leur structure et de la disponibilité de leurs équipes.
Quels sont les profils de managers concernés ?
Une variété de profils avec des besoins en compétences managériales sont visés par ces formations :
Il est essentiel d’acquérir les bases pour encadrer une équipe, établir son leadership et créer une dynamique positive dès les premiers jours suivant la prise de poste.
- Les chefs de projet
Chargés de coordonner des équipes souvent pluridisciplinaires et temporaires, ils doivent maîtriser l’art de la collaboration et de la communication afin de mener les équipes et le projet vers le succès.
- Les responsables d’équipe expérimentés
Les professionnels se voient offrir des outils pour affiner leurs techniques de gestion, s’adapter aux évolutions de l’activité et renforcer leur capacité à mobiliser et motiver les collaborateurs sur le long terme.
- Les managers en transition
Souhaitant se diriger vers des rôles plus stratégiques, certains professionnels trouveront dans ces formations une occasion de développer une vision managériale plus globale.
Pour conclure, investir dans une formation en management d’équipe revient à miser sur un levier de performance incontournable pour une entreprise.
En formant leurs managers, les sociétés :
- Favorisent un climat de travail harmonieux
- Renforcent leur compétitivité sur le marché
En effet, les compétences acquises permettent aux managers de :
- Mieux gérer les défis quotidiens
- Adapter leur style de leadership aux évolutions du monde du travail
- Mobiliser avec efficacité leurs équipes autour des objectifs de l’organisation
Venez découvrir les programmes adaptés à chaque profil de managers et faites un premier pas vers une gestion plus performante et pérenne !